J.O. Numéro 41 du 18 Février 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02558

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Arrêté du 12 février 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9801140A



   Le ministre de la défense,
   Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
   Arrête :



   Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 8 (Service d'information et de relations publiques des armées), au paragraphe I, tableau :
1. Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Pierre Dupont », lire : « M. le commissaire colonel Christian Delsaut, chef de la division administration finances » ;
2. Colonne Suppléants :
a) Au lieu de : « M. le général Claude Forner », lire : « M. le colonel Yvon Goutx ;
b) Au lieu de : « M. Pierre Gaillard, attaché de service administratif » ;
« Mlle Brigitte Preynat, attaché principal d'administration centrale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Pierre Dupont et de M. Pierre Gaillard ».
Lire :
« Mlle Brigitte Preynat, attaché principal d'administration centrale, adjointe au chef de la division administration finances ;
« M. André Berlingard, attaché de service administratif, chef du bureau de la gestion financière, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le commissaire colonel Christian Delsaut et de Mlle Brigitte Preynat ».
II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au H. - Direction des centres d'expertise et d'essais, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants :
Au lieu de : « M. le général Jean-Jacques Baudot », lire : « M. le colonel Jean-Pierre Séga ».
III. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I, au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau :
a) Colonne Titulaires de la délégation :
Ajouter : « M. le général François de Vaissière, sous-chef d'état-major Relations internationales » ;
b) Colonne Suppléants :
Supprimer : « M. le commissaire colonel Pierre Clouzot » ;
c) Colonne Nature de la délégation, deuxième ligne :
Au lieu de : « Dans la limite de leurs attributions », lire : « Dans la limite de ses attributions » ;
Ajouter une cinquième ligne :
« Dans la limite de ses attributions » ;
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au A. - Armée de terre, au III. - Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le colonel Guy Lafrogne », lire : « M. le colonel Jean-François Lafargue ».

   Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 12 février 1998.

Alain Richard